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Marques déposées par monsieur Fabrice DURAND
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bière artisanale de Montélimar
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

bière artisanale de Montélimar
M. Fabrice DURAND

Numéro de dépôt :
4090825
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
bière artisanale de Montélimar de Fabrice DURAND

Présentation de la marque bière artisanale de Montélimar

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par monsieur Fabrice DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bière artisanale de Montélimar »

Le déposant est monsieur Fabrice DURAND domicilié(e) 10 ter chemin de saillens - 26200 - Montélimar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice DURAND domicilié(e) 10 ter chemin de saillens - 26200 - Montélimar - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Fabrice DURAND a également déposé les autres marques suivantes : La FAB , BIÈRE DE MONTÉLIMAR , LA BAF , LA MONTILIENNE , BIÈRE LA FABRIQUE , LA FABRIQUE MONTÉLIMAR , BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE


M. Fabrice DURAND - 10 ter chemin de saillens - 26200 - Montélimar - France


M. Fabrice DURAND - 10 ter chemin de saillens - 26200 - Montélimar - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740401 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Bières.